Tintin : pas de contrefaçon pour des œuvres parodiques inspirées d’Hergé
Le tribunal judiciaire de Rennes a débouté la société belge titulaire exclusive des droits d’exploitation de l’œuvre d’Hergé, qui demandait la condamnation d’un artiste français pour avoir reproduit et adapté l’univers de Tintin sans le consentement de ses ayants-droit et entre 10 000 et 15 000 euros de dommages-et-intérêts.
En cause, vingt-trois toiles mettant en scène le personnage de Tintin dans un décor inspiré des œuvres du célèbre peintre américain Edward Hopper.
Pour mémoire, la bande dessinée fait l’objet d’une protection à plusieurs niveaux. D’abord, la bande dessinée en elle-même peut être protégée en tant qu’œuvre littéraire et bien souvent résulter d’une collaboration entre plusieurs coauteurs. Ensuite, les personnages et leurs univers sont également susceptibles de faire l’objet d’une protection à part, en tant qu’œuvre originale prise isolément de la bande dessinée. Le personnage/œuvre se retrouve ainsi au centre de toutes les autres œuvres qui composent la bande dessinée, notamment les dialogues, le scénario, les illustrations.
Le tribunal de Rennes a rendu son délibéré le 10 mai dernier. Elle reconnait l’exception de parodie en ce que l’artiste défendeur a utilisé l’œuvre d’Hergé avec une intention humoristique dans un but critique. La juridiction retient également que l’inspiration demeure possible tant qu’il n’est pas porté atteinte à l’œuvre originale.
La société demanderesse invoquait aussi le droit moral d’Hergé, qui refusait d’intégrer des femmes à son œuvre en ce qu’elles sont « rarement des éléments comiques ». L’avocat de l’artiste français a pointé du doigt ce conflit entre droit d’auteur et liberté d’expression et de création. Son client avait en effet réalisé des toiles où l’on voyait le personnage de Tintin en compagnie de femmes. « C’est le principe de la parodie » explique l’artiste. Son raisonnement a convaincu les juges du fond.
La condamnation est lourde pour la société belge qui avait contacté des galeries pour faire empêcher l’exposition des œuvres litigieuses, puisque le tribunal a estimé que cette dernière a injustement dénigré l’artiste français. Elle devra ainsi lui verser 10 000 euros à titre de dommages-et-intérêts, et 20 000 euros au titre des frais de justice.
Par l’équipe IP/IT du cabinet UGGC Avocats
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