Spectacles, théâtres et événementiel
L’équipe dédiée d’UGGC Avocats dispose d’une incontestable expertise et d’une pratique reconnue dans l’accompagnement depuis plus de 20 ans de producteurs, créateurs et autres parties prenantes dans les domaines du spectacle, du théâtre et d’événements de premier plan en France et à l’étranger dans des lieux privés ou publics. Le Cabinet intervient notamment dans les domaines suivants :
- Conseils et stratégies en matière de :
- création, conception, financement, structuration, développement, pré-production, production, postproduction de spectacles et d’événements ;
- exploitation des spectacles tout au long de leur vie, notamment pour ce qui concerne leur lancement, promotion, adaptation et distribution, démontage ;
- campagnes de communication ;
- valorisation des actifs ;
- stratégie marketing et en particulier de produits dérivés ;
- problématiques relatives aux droits musicaux, aux droits à recette, à l’intervention de sociétés de gestion collective ;
- règlementations applicables aux salles de spectacles ;
- exportation de spectacles ou d’évènements à l’étranger et transactions internationales;
- production exécutive et commandes aux prestataires d’événements (notamment défilés de mode, etc.).
- Négociation et rédaction de contrats complexes (contrats de production, financement, licences etc.), et assistance dans l’exécution de toutes sortes de conventions ;
- Rédaction et négociation de contrats de cession de droits de tous les talents, créateurs et interprètes (designers, réalisateurs, metteurs en scène, chorégraphes, scénographes, photographes, musiciens, auteurs-compositeurs, acteurs, artistes, comédiens, mannequins, danseurs, programmeurs et créateurs) et d’autorisations d’utilisation des droits de la personnalité et de la vie privée y compris les droits relatifs aux données à caractère personnel (nom, nom de scène, données biographiques, ressemblance et image, honneur, réputation, droits moraux) ;
- Participations financières et schémas de financement ;
- Champ d’intervention des sociétés de gestion collective des droits des producteurs, auteurs et artistes-interprètes ;
- Statut des artistes et talents ;
- Subventions, parrainage, mécénat et fiscalité ;
- Contrats avec des influenceurs ;
- « Clearing » des droits, entendu comme le processus de demandes d’autorisation des détenteurs de droits ;
- Captations ;
- Précontentieux ;
- Contentieux.
Notre équipe d’avocats intervient notamment pour :
- des producteurs et organisateurs renommés de spectacles, concerts, cérémonies, présentés en France (Stade de France, Opéra de Paris, autres salles de spectacles) et à travers le monde entier (Friedrichstadt-Palast à Berlin, Londres, Las Vegas, Macao, Wuhan, Dubaï…) pour tous les aspects juridiques liés au lancement des spectacles à travers le monde, y compris la rédaction et la négociation des contrats de production, des contrats des créateurs/concepteurs, la structuration juridique des spectacles et tournées, la gestion des droits musicaux, les conséquences découlant de l’affiliation à des organismes américains ou européens de gestion collective du droit d’auteur, la rédaction et la négociation des contrats de licences avec des entrepreneurs de spectacles locaux, la revue des contrats d’occupation temporaire du domaine public, etc.
- Des griffes de Luxe notoires pour l’ensemble des problématiques juridiques relatives à l’organisation et à la promotion d’événements, défilés, concerts, spectacles dans des lieux privés ou publics, communication digitale et physique,
- des Biennales d’art et des Festivals dans le développement national et international de leurs projets ;
- des Fondations notamment pour l’accompagnement juridique de tout événement ou manifestation à but institutionnel, écologique, artistique, promotionnel, non lucratif, philanthropique, d’exploitation numérique, de messages éducatifs ou sociétaux, ainsi que pour des productions intégrant des techniques de réalité virtuelle ou augmentée (AR/VR) et/ou intelligence artificielle,
- des agents et mandataires en charge de la promotion et de la distribution de spectacles notamment en Chine ;
- des directeurs artistiques, metteurs en scène, scénographes, chorégraphes, costumiers, auteurs-compositeurs et autres créateurs de spectacles, revues, événements dans le cadre de la protection, la négociation et la défense de leurs droits.
L’expertise de nos équipes est attestée par les classements internationaux et nationaux d’avocats, notamment ceux de Legal 500, Magazine Décideurs, Media Law International, Chambers & Partners, Best Lawyers et Who’s Who Legal.